Nom de domaine et marque

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erwinol \| Membre Inscrit le : 09/05/2005	# Le 20/05/2005 à 23:15 Bonsoir à tous ! Je ne vais pas citer les noms mais vous les devinerez très facilement On m'a contacté au sujet d'un de mes sites ayant un nom de domaine ressemblant à un site concurrent et traitant du même domaine. Cette personne m'afirme que je n'ai pas le droit d'exploiter ce nom de domaine car il contient une abréviation déposée à l'INPI. En fait les 5 premières lettres du nom de domaine constituent la marque. Mais mon nom de domaine est un mot se trouvant dans le dictionnaire (ça y est vous avez trouvé ). Pour vous donner un cas fictif similaire (histoire de rendre l'histoire compréhensible) : Imaginons que le propriétaire du site jardiner.com dépose la marque Jardi. Je connais le site mais j'estime qu'il y a un certain nombre de services indispensables pour ce genre de site qui ne s'y trouvent pas et je crée jardinage.com qui traite du même sujet (exactement pour l'instant) et qui va proposer ces services vers la fin de l'année. Peut-on me reprocher légalement l'utilisation du nom de domaine jardinage.com parce qu'il contient Jardi qui est une marque déposée et qu'il traite du même sujet ? Tout cela en sachant que jardinage est un mot de la langue française et qu'il s'agit d'un .com Un modérateur et employé du site jardiner.com m'assure que ça pose un problème et que le propriétaire du site va en être averti. Quel est votre avis ? (Message édité le 21-05-2005 à 13h00 par erwinol)
Jeapper \| Jean-Philippe Modérateur Inscrit le : 04/05/2005	# Le 21/05/2005 à 01:27 Salut, Que si tu déposes Reeboker et que tu fais des chaussures, tu vas avoir des problèmes... Perso, je pense qu'ils sont dans leur bon droit. Domaine très très proche, le site fait référence depuis des années dans ce domaine avec ce nom alors rajouter ...ation et traiter du même sujet, tu dois t'attendre à avoir de leurs nouvelles. Prends conseil auprès d'un avocat spécialiste en marque si tu y tiens vraiment. En tout cas, il ne faut rien faire tant que tu n'as pas reçu un courrier avec AR. Bonne chance Jeapper ADSTOURS - ClickInText
aKennedy \| Membre Inscrit le : 09/05/2005	# Le 21/05/2005 à 09:47 Reebok est un nom commun ? Pour moi c'est clair: tu es parfaitement dans ton bon droit (et ce quelles que soient mes opinions à ton égard et à l'égard du site qui te menace). 1) Ton nom de domaine est un nom commun 2) L'utilisation de ce nom commun se fait certes dans le même cadre d'activité que l'autre site, mais c'est on ne peut plus logique... sur le web, quand on parle de rentabiliser il est assez normal que ça se rapporte à un site. 3) L'argument du dépôt d'une partie du nom commun en question à l'INPI est encore plus grotesque: ça voudrait dire qu'il existe un moyen de "sinistrer" toute une série de noms communs connexes en déposant leur racine ? Donc, je fais un site sur le jardinage, je dépose jardi et je suis tranquile, personne ne peut lancer jardinet, jardinez, jardins, jardinons, etc... Même le fameux "annu" n'avait pas été jusque là. On n'est pas au far-west, ce n'est pas le règne du premier qui dépose une partie d'un nom commun à l'INPI peut prétendre poursuivre tous ceux qui ont cette partie de mot dans leur nom de domaine. A ce que je sache, Fram n'a jamais attaqué framboise.com Enfin bref, si tu es ennuyé préviens-moi et je n'irai plus traîner par là-bas (d'ailleurs, il n'y a plus grand monde). Francis Heaulme , JFK et autres joyeusetés.
Dmaske \| Telor Anonyme Inscrit le : 13/05/2005	# Le 21/05/2005 à 09:49 +1 avec aK... Un Clown.
Fred \| Frédéric Modérateur Inscrit le : 09/05/2005	# Le 21/05/2005 à 09:57 C'est vrai que c'est n'importe quoi... Je vais déposer Web, ça va chier pour certains "Le bois ne rend pas les coups"
aKennedy \| Membre Inscrit le : 09/05/2005	# Le 21/05/2005 à 10:00 aKennedy a dit : Même le fameux "annu" n'avait pas été jusque là. Eh oui, je m'auto-cite... pour ajouter que puisqu'on parle de "annu" et de l'action intentée par Iliad, b-annuaire.be appartient à la même société que le site dont on parle. Et je pense que pour les deux sites (annu.fr et b-annuaire), il y a un même secteur d'activité (l'annuaire) et le même terme déposé, qui se trouve être une partie du nom commun "annuaire" utilisé par b-annuaire. A ce que je sache, annu.fr n'a jamais cherché de misères à b-annuaire... pourtant il ne s'en est pas privé avec ceux qui utilisaient ces 4 lettres dans d'autres configurations. Francis Heaulme , JFK et autres joyeusetés.
aKennedy \| Membre Inscrit le : 09/05/2005	# Le 21/05/2005 à 10:08 Fred a dit : C'est vrai que c'est n'importe quoi... Je vais déposer Web, ça va chier pour certains Webibao dira peut-être moins de conneries s'il doit commencer à te payer des royalties Francis Heaulme , JFK et autres joyeusetés.
erwinol \| Erwin Membre Inscrit le : 09/05/2005	# Le 21/05/2005 à 13:12 Jeapper a dit : Que si tu déposes Reeboker et que tu fais des chaussures, tu vas avoir des problèmes... Mais mais là il ne s'agit pas d'un mot de langue française. Le cas ne me semble pas être similaire. Des domaines proches d'autres domaines il en existe des tonnes, ils ne sont pas inexploités pour autant. En quoi est-ce illégal d'avoir un domaine proche d'un autre ? Quand des domaines sont libres et qu'il permettent de se faire une place dans un domaine dans lequel il y a justement de la place, je pense pas qu'il soit condamnable de tenter sa chance sous prétexte que les 5 premières lettres sont les mêmes. Si tu déposes Jardi, jardinage est ok. Si on ne peut pas déposer des noms communs il y a une raison. Oui pour l'instant ce n'est qu'un message d'un modérateur et je ne pense pas que ça aille plus loin. Je supose que Frank est plutôt reglo. Je m'interroge juste sur mon droit d'utilisation de ce nom de domaine. En .com c'est pas la règle du premier arrivé ? Merci Jeapper pour ton avis
erwinol \| Erwin Membre Inscrit le : 09/05/2005	# Le 21/05/2005 à 13:17 aK > Je pense comme toi C'est marrant de voir qu'il y a tout de même un avis divergeant. Concernant "annu", AnuR aurait du s'apeller Annu-R au départ pour insister sur le jeu de mot à 2 balles Je ne l'ai pas apellé comme ça finalement pour éviter les problèmes et j'en suis bien content ... il est tout de même plus facile et rapide d'écrire anur que annu-r. Ca n'empêche pas certains d'écrire annur Pour en revenir au problème de base, je ne pense pas qu'il y ai de quoi s'en faire pour le moment. Ce n'était qu'un message privé échangé avec un modérateur du site en question et cet échange s'est déroulé très amicalement. Merci à tous ceux qui ont répondu. (Message édité le 21-05-2005 à 13h22 par erwinol)
toutgagner \| Olivier Modérateur Inscrit le : 09/05/2005	# Le 21/05/2005 à 15:39 On ne peut pas déposer un nom commun en rapport direct avec sion activité. Annu n'est pas un nom commun, annuaire n'est pas déposable pour un annuaire, tous les annuaires peuvent utiliser ce nom, mais pas question d'annu-site, annu-web, annurapide, etc... car la racine est la même. Si une marque déposée était "renta", tu ne pourrais pas utiliser renta-web par exemple, renta n'étant pas dans le dico... par contre rentabilisons, rentabilisation,... Reste après la possibilité d'un procès pour parasitisme et concurrence déloyale... Jeux-concours La Bible du voyageur malin Voyages discount New job : Attaché parlementaire
delirant \| Jerome Anonyme Inscrit le : 10/05/2005	# Le 21/05/2005 à 18:47 aKennedy > +1 il est dans son bon droit. Le Webmaster de annulaire.com n'a jamais été inquiété par Iliad. insolite
erwinol \| Erwin Membre Inscrit le : 09/05/2005	# Le 21/05/2005 à 19:05 Merci à vous
radins \| Tobias Modérateur Inscrit le : 09/05/2005	# Le 21/05/2005 à 19:33 Fred a dit : C'est vrai que c'est n'importe quoi... Je vais déposer Web, ça va chier pour certains Et je dépose ".com" :-D
aKennedy \| Membre Inscrit le : 09/05/2005	# Le 21/05/2005 à 20:19 Pour 1.000 francs, j'achète un "e" et je relance la roue. Francis Heaulme , JFK et autres joyeusetés.
Fred \| Frédéric Modérateur Inscrit le : 09/05/2005	# Le 21/05/2005 à 20:25 Il me reste 100 francs en bons Regali Cadeau, si quelqu'un les veut... "Le bois ne rend pas les coups"
erwinol \| Erwin Membre Inscrit le : 09/05/2005	# Le 01/06/2005 à 22:47 L'histoire continue ... ... donc si vous avez une idée de nom de domaine de remplacement, n'hésitez pas à m'en faire part en privé. Je serai sans doute amené à en changer.
major Den \| Denis Membre Inscrit le : 09/05/2005	# Le 02/06/2005 à 00:02 euh... AnuS ? Pardon, j'ai pas pu résister. Mais tu parles bien de ce site ? Et c'est par rapport à Annu ? Parce que je vois pas trop le souci à faire un jeu de mot sur "annuaire" puisque tu n'utilises pas le terme "annu"... Rien ne sert de courir, on ira une autre fois.
mirage \| Vincent Modérateur Inscrit le : 04/05/2005	# Le 02/06/2005 à 08:18 Je crois qu'il parle de rentabilisation.com, non ? Il serait dérangé par rentabilisez.com ! Donc moi je dis tu réserves rentabiliser.com Ce sont des menaces par emails ou par lettres ?
Fred \| Frédéric Modérateur Inscrit le : 09/05/2005	# Le 02/06/2005 à 08:35 Den, Den, Den.... "Le bois ne rend pas les coups"
erwinol \| Erwin Membre Inscrit le : 09/05/2005	# Le 02/06/2005 à 08:59 Pour le moment par email mais perso j'ai pas trop envie que ça aille plus loin.

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Message

Inscrit le : 09/05/2005

# Le 20/05/2005 à 23:15

Bonsoir à tous !

Je ne vais pas citer les noms mais vous les devinerez très facilement

On m'a contacté au sujet d'un de mes sites ayant un nom de domaine ressemblant à un site concurrent et traitant du même domaine.

Cette personne m'afirme que je n'ai pas le droit d'exploiter ce nom de domaine car il contient une abréviation déposée à l'INPI. En fait les 5 premières lettres du nom de domaine constituent la marque. Mais mon nom de domaine est un mot se trouvant dans le dictionnaire (ça y est vous avez trouvé ).

Pour vous donner un cas fictif similaire (histoire de rendre l'histoire compréhensible) :

Imaginons que le propriétaire du site jardiner.com dépose la marque Jardi. Je connais le site mais j'estime qu'il y a un certain nombre de services indispensables pour ce genre de site qui ne s'y trouvent pas et je crée jardinage.com qui traite du même sujet (exactement pour l'instant) et qui va proposer ces services vers la fin de l'année.

Peut-on me reprocher légalement l'utilisation du nom de domaine jardinage.com parce qu'il contient Jardi qui est une marque déposée et qu'il traite du même sujet ? Tout cela en sachant que jardinage est un mot de la langue française et qu'il s'agit d'un .com

Un modérateur et employé du site jardiner.com m'assure que ça pose un problème et que le propriétaire du site va en être averti.

Quel est votre avis ?

(Message édité le 21-05-2005 à 13h00 par erwinol)

Jeapper | Jean-Philippe
Modérateur

Inscrit le : 04/05/2005

# Le 21/05/2005 à 01:27

Salut,

Que si tu déposes Reeboker et que tu fais des chaussures, tu vas avoir des problèmes...

Perso, je pense qu'ils sont dans leur bon droit. Domaine très très proche, le site fait référence depuis des années dans ce domaine avec ce nom alors rajouter ...ation et traiter du même sujet, tu dois t'attendre à avoir de leurs nouvelles.

Prends conseil auprès d'un avocat spécialiste en marque si tu y tiens vraiment.

En tout cas, il ne faut rien faire tant que tu n'as pas reçu un courrier avec AR.

Bonne chance

Jeapper
ADSTOURS - ClickInText

aKennedy |
Membre

Inscrit le : 09/05/2005

# Le 21/05/2005 à 09:47

Reebok est un nom commun ?

Pour moi c'est clair: tu es parfaitement dans ton bon droit (et ce quelles que soient mes opinions à ton égard et à l'égard du site qui te menace).

1) Ton nom de domaine est un nom commun

2) L'utilisation de ce nom commun se fait certes dans le même cadre d'activité que l'autre site, mais c'est on ne peut plus logique... sur le web, quand on parle de rentabiliser il est assez normal que ça se rapporte à un site.

3) L'argument du dépôt d'une partie du nom commun en question à l'INPI est encore plus grotesque: ça voudrait dire qu'il existe un moyen de "sinistrer" toute une série de noms communs connexes en déposant leur racine ? Donc, je fais un site sur le jardinage, je dépose jardi et je suis tranquile, personne ne peut lancer jardinet, jardinez, jardins, jardinons, etc... Même le fameux "annu" n'avait pas été jusque là.

On n'est pas au far-west, ce n'est pas le règne du premier qui dépose une partie d'un nom commun à l'INPI peut prétendre poursuivre tous ceux qui ont cette partie de mot dans leur nom de domaine. A ce que je sache, Fram n'a jamais attaqué framboise.com

Enfin bref, si tu es ennuyé préviens-moi et je n'irai plus traîner par là-bas (d'ailleurs, il n'y a plus grand monde).

Francis Heaulme , JFK et autres joyeusetés.

Dmaske | Telor
Anonyme

Inscrit le : 13/05/2005

# Le 21/05/2005 à 09:49

+1 avec aK...

Un Clown.

Fred | Frédéric
Modérateur

Inscrit le : 09/05/2005

# Le 21/05/2005 à 09:57

C'est vrai que c'est n'importe quoi... Je vais déposer Web, ça va chier pour certains

"Le bois ne rend pas les coups"

aKennedy |
Membre

Inscrit le : 09/05/2005

# Le 21/05/2005 à 10:00

aKennedy a dit :
Même le fameux "annu" n'avait pas été jusque là.

Eh oui, je m'auto-cite... pour ajouter que puisqu'on parle de "annu" et de l'action intentée par Iliad, b-annuaire.be appartient à la même société que le site dont on parle.

Et je pense que pour les deux sites (annu.fr et b-annuaire), il y a un même secteur d'activité (l'annuaire) et le même terme déposé, qui se trouve être une partie du nom commun "annuaire" utilisé par b-annuaire.

A ce que je sache, annu.fr n'a jamais cherché de misères à b-annuaire... pourtant il ne s'en est pas privé avec ceux qui utilisaient ces 4 lettres dans d'autres configurations.

Francis Heaulme , JFK et autres joyeusetés.

aKennedy |
Membre

Inscrit le : 09/05/2005

# Le 21/05/2005 à 10:08

Fred a dit :
C'est vrai que c'est n'importe quoi... Je vais déposer Web, ça va chier pour certains

Webibao dira peut-être moins de conneries s'il doit commencer à te payer des royalties

Francis Heaulme , JFK et autres joyeusetés.

erwinol | Erwin
Membre

Inscrit le : 09/05/2005

# Le 21/05/2005 à 13:12

Jeapper a dit :
Que si tu déposes Reeboker et que tu fais des chaussures, tu vas avoir des problèmes...

Mais mais là il ne s'agit pas d'un mot de langue française. Le cas ne me semble pas être similaire.

Des domaines proches d'autres domaines il en existe des tonnes, ils ne sont pas inexploités pour autant. En quoi est-ce illégal d'avoir un domaine proche d'un autre ?

Quand des domaines sont libres et qu'il permettent de se faire une place dans un domaine dans lequel il y a justement de la place, je pense pas qu'il soit condamnable de tenter sa chance sous prétexte que les 5 premières lettres sont les mêmes. Si tu déposes Jardi, jardinage est ok. Si on ne peut pas déposer des noms communs il y a une raison.

Oui pour l'instant ce n'est qu'un message d'un modérateur et je ne pense pas que ça aille plus loin. Je supose que Frank est plutôt reglo. Je m'interroge juste sur mon droit d'utilisation de ce nom de domaine.

En .com c'est pas la règle du premier arrivé ?

Merci Jeapper pour ton avis

erwinol | Erwin
Membre

Inscrit le : 09/05/2005

# Le 21/05/2005 à 13:17

aK > Je pense comme toi
C'est marrant de voir qu'il y a tout de même un avis divergeant.

Concernant "annu", AnuR aurait du s'apeller Annu-R au départ pour insister sur le jeu de mot à 2 balles
Je ne l'ai pas apellé comme ça finalement pour éviter les problèmes et j'en suis bien content ... il est tout de même plus facile et rapide d'écrire anur que annu-r. Ca n'empêche pas certains d'écrire annur

Pour en revenir au problème de base, je ne pense pas qu'il y ai de quoi s'en faire pour le moment. Ce n'était qu'un message privé échangé avec un modérateur du site en question et cet échange s'est déroulé très amicalement.

Merci à tous ceux qui ont répondu.

(Message édité le 21-05-2005 à 13h22 par erwinol)

toutgagner | Olivier
Modérateur

Inscrit le : 09/05/2005

# Le 21/05/2005 à 15:39

On ne peut pas déposer un nom commun en rapport direct avec sion activité.

Annu n'est pas un nom commun, annuaire n'est pas déposable pour un annuaire, tous les annuaires peuvent utiliser ce nom, mais pas question d'annu-site, annu-web, annurapide, etc... car la racine est la même.

Si une marque déposée était "renta", tu ne pourrais pas utiliser renta-web par exemple, renta n'étant pas dans le dico... par contre rentabilisons, rentabilisation,...

Reste après la possibilité d'un procès pour parasitisme et concurrence déloyale...

Jeux-concours
La Bible du voyageur malin
Voyages discount
New job : Attaché parlementaire

delirant | Jerome
Anonyme

Inscrit le : 10/05/2005

# Le 21/05/2005 à 18:47

aKennedy > +1 il est dans son bon droit.

Le Webmaster de annulaire.com n'a jamais été inquiété par Iliad.

insolite

erwinol | Erwin
Membre

Inscrit le : 09/05/2005

# Le 21/05/2005 à 19:05

Merci à vous

radins | Tobias
Modérateur

Inscrit le : 09/05/2005

# Le 21/05/2005 à 19:33

Fred a dit :
C'est vrai que c'est n'importe quoi... Je vais déposer Web, ça va chier pour certains

Et je dépose ".com" :-D

aKennedy |
Membre

Inscrit le : 09/05/2005

# Le 21/05/2005 à 20:19

Pour 1.000 francs, j'achète un "e" et je relance la roue.

Francis Heaulme , JFK et autres joyeusetés.

Fred | Frédéric
Modérateur

Inscrit le : 09/05/2005

# Le 21/05/2005 à 20:25

Il me reste 100 francs en bons Regali Cadeau, si quelqu'un les veut...

"Le bois ne rend pas les coups"

erwinol | Erwin
Membre

Inscrit le : 09/05/2005

# Le 01/06/2005 à 22:47

L'histoire continue ... ... donc si vous avez une idée de nom de domaine de remplacement, n'hésitez pas à m'en faire part en privé. Je serai sans doute amené à en changer.

major Den | Denis
Membre

Inscrit le : 09/05/2005

# Le 02/06/2005 à 00:02

euh... AnuS ?

Pardon, j'ai pas pu résister.

Mais tu parles bien de ce site ? Et c'est par rapport à Annu ?

Parce que je vois pas trop le souci à faire un jeu de mot sur "annuaire" puisque tu n'utilises pas le terme "annu"...

Rien ne sert de courir, on ira une autre fois.

mirage | Vincent
Modérateur

Inscrit le : 04/05/2005

# Le 02/06/2005 à 08:18

Je crois qu'il parle de rentabilisation.com, non ? Il serait dérangé par rentabilisez.com ! Donc moi je dis tu réserves rentabiliser.com

Ce sont des menaces par emails ou par lettres ?

Fred | Frédéric
Modérateur

Inscrit le : 09/05/2005

# Le 02/06/2005 à 08:35

Den, Den, Den....

"Le bois ne rend pas les coups"

erwinol | Erwin
Membre

Inscrit le : 09/05/2005

# Le 02/06/2005 à 08:59

Pour le moment par email mais perso j'ai pas trop envie que ça aille plus loin.

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