Contrat avec un freelance

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Rano \| Modérateur Inscrit le : 13/04/2005	# Le 08/09/2008 à 08:38 Salut, Je dois établir un contrat pour sous traiter du travail à un freelance. Je cherche un modèle de contrat et plus particulièrement une clause de confidentialité. Sur le web, je trouve des contrats pour des transports routiers ou des modèles payants datant de plusieurs années :/ Merci pour votre aide Chambres d'hote tavel Séjours en provence Forum mariage
tty2 \| Serge Modérateur Inscrit le : 10/05/2005	# Le 08/09/2008 à 08:57 slt tu as des contrats type, du ministere de l'economie et des finances ici par ex http://www.apiguide.net/06eco/lettres_importantes/...
Rano \| Jean Modérateur Inscrit le : 13/04/2005	# Le 08/09/2008 à 09:00 merci, je regarde ça Edit : Nikel (Message édité le 08-09-2008 à 09h49 par Rano) Chambres d'hote tavel Séjours en provence Forum mariage
petitnuage \| Sam Membre Inscrit le : 20/11/2008	# Le 30/11/2008 à 19:02 Pense à aborder la question de droit d'auteur. En effet, en informatique, contrairement aux salariés où la propriété intellectuelle peut appartenir à l'entreprise (à confirmer selon les conventions collectives et contrats de travail), la propriété intellectuelle fournie appartient au freelance. Je ne suis pas certain, en outre, que la propriété intellectuelle d'une personne physique ou assimilée comme telle (freelance) puisse être cédée. Bref, regarde bien les contrats en matière de cession ou de concession de droits : exclusivité ? limite dans le temps ? cadre d'utilisation ?
Rano \| Jean Modérateur Inscrit le : 13/04/2005	# Le 30/11/2008 à 19:33 Depuis le 08/09, ça fait un moment que j'ai pensé à le faire, mais merci... Chambres d'hote tavel Séjours en provence Forum mariage
PepsiCola \| Jean-Jacques En attente Inscrit le : 09/05/2005	# Le 30/11/2008 à 20:45 Rano a dit : Depuis le 08/09, ça fait un moment que j'ai pensé à le faire, mais merci... Rano,c'est pas un chat ici, c'est un forum abonné au gaz
Jeapper \| Jean-Philippe Modérateur Inscrit le : 04/05/2005	# Le 30/11/2008 à 21:24 Si chaque nouveau membre s'amuse à répondre au sujet clos depuis plusieurs mois, on a pas fini... Jeapper ADSTOURS - ClickInText

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Rano |
Modérateur

Inscrit le : 13/04/2005

# Le 08/09/2008 à 08:38

Salut,

Je dois établir un contrat pour sous traiter du travail à un freelance. Je cherche un modèle de contrat et plus particulièrement une clause de confidentialité.

Sur le web, je trouve des contrats pour des transports routiers ou des modèles payants datant de plusieurs années :/

Merci pour votre aide

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tty2 | Serge
Modérateur

Inscrit le : 10/05/2005

# Le 08/09/2008 à 08:57

slt

tu as des contrats type, du ministere de l'economie et des finances ici
par ex
http://www.apiguide.net/06eco/lettres_importantes/...

Rano | Jean
Modérateur

Inscrit le : 13/04/2005

# Le 08/09/2008 à 09:00

merci, je regarde ça

Edit : Nikel

(Message édité le 08-09-2008 à 09h49 par Rano)

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petitnuage | Sam
Membre

Inscrit le : 20/11/2008

# Le 30/11/2008 à 19:02

Pense à aborder la question de droit d'auteur. En effet, en informatique, contrairement aux salariés où la propriété intellectuelle peut appartenir à l'entreprise (à confirmer selon les conventions collectives et contrats de travail), la propriété intellectuelle fournie appartient au freelance. Je ne suis pas certain, en outre, que la propriété intellectuelle d'une personne physique ou assimilée comme telle (freelance) puisse être cédée.

Bref, regarde bien les contrats en matière de cession ou de concession de droits : exclusivité ? limite dans le temps ? cadre d'utilisation ?

Rano | Jean
Modérateur

Inscrit le : 13/04/2005

# Le 30/11/2008 à 19:33

Depuis le 08/09, ça fait un moment que j'ai pensé à le faire, mais merci...

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PepsiCola | Jean-Jacques
En attente

Inscrit le : 09/05/2005

# Le 30/11/2008 à 20:45

Rano a dit :
Depuis le 08/09, ça fait un moment que j'ai pensé à le faire, mais merci...

Rano,c'est pas un chat ici, c'est un forum

abonné au gaz

Jeapper | Jean-Philippe
Modérateur

Inscrit le : 04/05/2005

# Le 30/11/2008 à 21:24

Si chaque nouveau membre s'amuse à répondre au sujet clos depuis plusieurs mois, on a pas fini...

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