Ceder ou non les droits d'auteurs

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vincir \| Membre Inscrit le : 26/10/2007	# Le 26/08/2008 à 16:23 Bonjour, Suite à une discussion avec un client, je me pose une question : est-ce que lors d'un développement d'un site internet, il est plutot d'usage de ceder les droits d'auteurs au client ou non ? Personnellement j'ai tendance à les conserver et à donner au client une licence d'utilisation et de revente, tout simplement pour ne pas me retrouver dans l'impossibilité de travailler dans le même domaine ensuite. Mais là j'ai un client qui ne comprends pas ma démarche, et je suis à court d'arguments. Donc comment faites vous pour que ça passe au niveau du client ? Et au cas ou je cederais les droits d'auteurs sur un developpement, est ce que cela impliquerait : - Impossibilité de faire un site dans le même domaine, en reprenant des bouts de codes ? - Impossibilité de reprendre du code déjà existant et développé pour d'autres projets ? - Autorisation au client de revendre x fois les scripts développés sans que je ne touche rien ? Merci d'avance pour votre retour. http://www.vrdeveloppement.com : réalisation de sites web et de logiciels personnalisés.
Jeapper \| Jean-Philippe Modérateur Inscrit le : 04/05/2005	# Le 26/08/2008 à 16:48 Les droits d'auteur sont inaliénables en France. Tu aura toujours la paternité de ce que tu as créé. Jeapper ADSTOURS - ClickInText
Gascogne \| Olivier Membre Inscrit le : 09/03/2006	# Le 26/08/2008 à 18:16 A mon avis si tu lui facture le développement c'est "normal" que cela lui "appartienne" et que tu ne puisse pas réutiliser le travail que tu lui as fait payer intégralement a lui pour le revendre a d'autres qui seront probablement ses futurs concurrents si ils ont besoin de la même chose, par contre tu reste l'auteur donc il n'a pas le droit de le revendre a son tour. J'ai pas ce genre de soucis mais a ta place je ferais des tarifs différents avec au choix par ordre décroissant de prix - tu lui cède les droits notamment sur les reventes futures - tu garde les droit mais t'engage a ne pas le revendre a d'autre - tu garde les droits avec la possibilité de revente a d'autres
vincir \| Vincent Membre Inscrit le : 26/10/2007	# Le 26/08/2008 à 18:40 Dans mon cas, il s'agit d'un site qui est très ressemblant à un site que j'ai fait et que je gère, et donc 80% du code sera repris je pense. Et le tarif est en conséquence. Mais donc si je comprends bien, si je lui cede la propriété intellectuelle, je reste tout de même propriétaire des scripts, et lui n'a pas le droit de les revendre. Est-ce bien ça ? http://www.vrdeveloppement.com : réalisation de sites web et de logiciels personnalisés.
Geo 113 \| Geoffrey Modérateur Inscrit le : 04/05/2005	# Le 26/08/2008 à 19:05 oui mais dans la réalité difficile de protéger la réutilisation d'un script qui n'est pas compilé. Cosmix Rendez imprévisible l'Economie; Mentez aux sondages
tonguide \| Jeremy Modérateur Inscrit le : 09/05/2005	# Le 26/08/2008 à 19:06 Perso les programmes que je fais reste à moi, et je me laisse la liberté de m'en resservir par la suite. Pour ce qui est de la revente, ceux qui ont cette intention me demande toujours de faire un contrat leur permettant la revente (de leur propre site) afin de ne pas avoir de soucis lors de la session de leur société. Si ils font des ventes multiples du logiciel que je programme, là on s'arrange au cas par cas (pourcentage / supplément / contrat d'installation). Après, je ne me suis encore jamais resservis d'un programme que j'avais développé pour l'extérieur (c'est plutôt l'inverse généralement).
Grafimages \| Manu Membre Inscrit le : 16/07/2008	# Le 26/08/2008 à 21:58 En règle générale, nous cédons les droits d'exploitation des scripts, à savoir que le client peut utiliser les scripts fournis pour son site et pas pour autre chose (revente, par exemple). Lorsque la revente est prévue, nous éditons une licence (contrat) pour définir les modalités de la revente. En ce cas, le client peut récupérer les droits de diffusion. En ce qui concerne les droits d'auteur, ils sont de toute façon incessibles. Enfin, nous conservons toujours les sources primaires (PSD, php/MySQL, et autres) de nos réalisations. Le client peut demander les fichiers source (qui lui sont alors facturés en supplément), mais ce seront des fichiers "secondaires" (exemples : une partie du code php est compilée/"crunchée", certains calques (PSD) sont fusionnés et/ou les calques de textes sont pixellisés et non plus vectoriels, etc...). Ca reste utilisable, évidemment, mais les fichiers primaires sont bien entendu archivés et restent notre propriété. Design et création de sites - Générateur de formulaires LE site d'idées rémunérateur
vincir \| Vincent Membre Inscrit le : 26/10/2007	# Le 27/08/2008 à 11:36 Donc si je lui cede la propriété intellectuelle, est-ce qu'il a le droit de : - revendre le site ensuite ? - faire modifier le site par quelqu'un d'autre ? Et est-ce que j'ai le droit de réutiliser des bouts de codes pour d'autres projets, ou me servir de bout de codes existants et développé par moi au préalable ? Parce que je me demande si je n'ai pas confondu droit d'auteur et propriété intellectuelle, et qu'au final ceder la propriété intellectuelle du projet n'est pas peu contraignant, contrairement à ce que je pensais. http://www.vrdeveloppement.com : réalisation de sites web et de logiciels personnalisés.
Geo 113 \| Geoffrey Modérateur Inscrit le : 04/05/2005	# Le 27/08/2008 à 11:49 en tout cas, si quelqu'un commence à me dire tu as pas le droit de modifier, de revendre, de ci de ca, à moins qu'il est un tarif ultra compétitif je vais voir ailleurs. Cosmix Rendez imprévisible l'Economie; Mentez aux sondages
devtribu \| Olivier Modérateur Inscrit le : 16/06/2005	# Le 27/08/2008 à 12:28 Geo 113 a dit : en tout cas, si quelqu'un commence à me dire tu as pas le droit de modifier, de revendre, de ci de ca, à moins qu'il est un tarif ultra compétitif je vais voir ailleurs. Pareil ! En fait, il y a une grande incompréhension entre le créateur web et le client. Le createur se sent comme un artiste. Il n'aime pas que son travail soit modifié. Il se sent trahi, dénaturé. L'acheteur n'a qu'une seule idée : il faut de la rentabilité. Le graphisme ou un script ou un texte n'est qu'un outil pour se payer son bifteck. Les débats existentiels sur les couleurs ou les positions au poil de cul de pixel pres, je m'en tape. Je crois que j'ai bien saoulé Studcrea avec mon discours ! Février 2019, mon futur livre Tout JavaScript chez Dunod https://amzn.to/2PoLd0f
tonguide \| Jeremy Modérateur Inscrit le : 09/05/2005	# Le 27/08/2008 à 12:39 lol c'est ce que j'allais dire, t'as du bien t'amuser avec Stud qui aime bien ça le millimètre
Zalex14 \| Alexandre Modérateur Inscrit le : 09/05/2005	# Le 27/08/2008 à 13:15 Ha bon ? bah moi aussi je l'ai soulé mais justement à cause des millimètres, ça aurait du lui faire plaisir alors ? Mieux vaut s'attendre au prévisible que d'être surpris par l'inattendu.
studcrea \| Cyril Modérateur Inscrit le : 09/05/2005	# Le 27/08/2008 à 16:05 gné gné !!! C'est la vision de tout graphiste qui se respecte Si les maquettes n'étaient pas au millimètre vous râleriez Zalex, oui j'adore ça ^^ DA / Développeur Web : )
krucial \| Jean Christophe Administrateur Inscrit le : 09/03/2005	# Le 27/08/2008 à 17:02 Moi, studcrea me fait des typos minitel et il s'etonne que je change Mais tout le monde bosse avec toi ici ou quoi ? ;) JC - Mes sites \| Affiliation devis travaux \| Cotes voitures anciennes
studcrea \| Cyril Modérateur Inscrit le : 09/05/2005	# Le 27/08/2008 à 17:33 DA / Développeur Web : )
Grafimages \| Manu Membre Inscrit le : 16/07/2008	# Le 27/08/2008 à 22:12 Geo 113 a dit : en tout cas, si quelqu'un commence à me dire tu as pas le droit de modifier, de revendre, de ci de ca, à moins qu'il est un tarif ultra compétitif je vais voir ailleurs. Le droit de modifier est normal, ça n'est évidemment pas contestable (sauf si en modifiant, tu "casses" des trucs et que tu viens nous demander de réparer. Dans ce cas, c'est facturé). Le droit de revente peut être contestable en théorie seulement. Evidemment, dans la pratique, les choses sont différentes. Disons, quand le client nous informe de la possibilité de revente, alors, oui, on en tient compte. Design et création de sites - Générateur de formulaires LE site d'idées rémunérateur
vincir \| Vincent Membre Inscrit le : 26/10/2007	# Le 09/09/2008 à 01:10 Sans ce considerer comme un artiste, le code développé par un programmeur est son gagne pain. Si un programmeur cede ces droits d'auteurs à un client, ça veut dire qu'il doit repartir de 0 pour son prochain projet ? Voir ne plus faire de sites identiques pour éviter d'être accusé de reproduction ? De plus ce qui me gène dans le fait de ceder les droits d'auteurs, c'est que dans ce cas cela veut dire qu'un client qui m'achète un script peu ensuite le revendre x fois, et venir me concurrencer ? Je ne vois pas comment il est possible de céder les droits d'auteurs sur l'ensemble d'un projet (une classe mysql ne va pas être réecrite à chaque projet, idem pour un gestionnaire de news, un formulaire de contact, un script d'inscription/connexion, une admin ...). Et donc je ne vois pas comment dans mon contrat rassurer le client tout en pouvant me servir de codes déjà développé et que je souhaiterais réutiliser ensuite pour d'autres projets. http://www.vrdeveloppement.com : réalisation de sites web et de logiciels personnalisés.

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Inscrit le : 26/10/2007

# Le 26/08/2008 à 16:23

Bonjour,

Suite à une discussion avec un client, je me pose une question : est-ce que lors d'un développement d'un site internet, il est plutot d'usage de ceder les droits d'auteurs au client ou non ?
Personnellement j'ai tendance à les conserver et à donner au client une licence d'utilisation et de revente, tout simplement pour ne pas me retrouver dans l'impossibilité de travailler dans le même domaine ensuite. Mais là j'ai un client qui ne comprends pas ma démarche, et je suis à court d'arguments. Donc comment faites vous pour que ça passe au niveau du client ?
Et au cas ou je cederais les droits d'auteurs sur un developpement, est ce que cela impliquerait :
- Impossibilité de faire un site dans le même domaine, en reprenant des bouts de codes ?
- Impossibilité de reprendre du code déjà existant et développé pour d'autres projets ?
- Autorisation au client de revendre x fois les scripts développés sans que je ne touche rien ?

Merci d'avance pour votre retour.

http://www.vrdeveloppement.com : réalisation de sites web et de logiciels personnalisés.

Jeapper | Jean-Philippe
Modérateur

Inscrit le : 04/05/2005

# Le 26/08/2008 à 16:48

Les droits d'auteur sont inaliénables en France. Tu aura toujours la paternité de ce que tu as créé.

Jeapper
ADSTOURS - ClickInText

Gascogne | Olivier
Membre

Inscrit le : 09/03/2006

# Le 26/08/2008 à 18:16

A mon avis si tu lui facture le développement c'est "normal" que cela lui "appartienne" et que tu ne puisse pas réutiliser le travail que tu lui as fait payer intégralement a lui pour le revendre a d'autres qui seront probablement ses futurs concurrents si ils ont besoin de la même chose, par contre tu reste l'auteur donc il n'a pas le droit de le revendre a son tour.
J'ai pas ce genre de soucis mais a ta place je ferais des tarifs différents avec au choix par ordre décroissant de prix
- tu lui cède les droits notamment sur les reventes futures
- tu garde les droit mais t'engage a ne pas le revendre a d'autre
- tu garde les droits avec la possibilité de revente a d'autres

vincir | Vincent
Membre

Inscrit le : 26/10/2007

# Le 26/08/2008 à 18:40

Dans mon cas, il s'agit d'un site qui est très ressemblant à un site que j'ai fait et que je gère, et donc 80% du code sera repris je pense. Et le tarif est en conséquence.
Mais donc si je comprends bien, si je lui cede la propriété intellectuelle, je reste tout de même propriétaire des scripts, et lui n'a pas le droit de les revendre. Est-ce bien ça ?

http://www.vrdeveloppement.com : réalisation de sites web et de logiciels personnalisés.

Geo 113 | Geoffrey
Modérateur

Inscrit le : 04/05/2005

# Le 26/08/2008 à 19:05

oui mais dans la réalité difficile de protéger la réutilisation d'un script qui n'est pas compilé.

Cosmix
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tonguide | Jeremy
Modérateur

Inscrit le : 09/05/2005

# Le 26/08/2008 à 19:06

Perso les programmes que je fais reste à moi, et je me laisse la liberté de m'en resservir par la suite.

Pour ce qui est de la revente, ceux qui ont cette intention me demande toujours de faire un contrat leur permettant la revente (de leur propre site) afin de ne pas avoir de soucis lors de la session de leur société. Si ils font des ventes multiples du logiciel que je programme, là on s'arrange au cas par cas (pourcentage / supplément / contrat d'installation).

Après, je ne me suis encore jamais resservis d'un programme que j'avais développé pour l'extérieur (c'est plutôt l'inverse généralement).

Grafimages | Manu
Membre

Inscrit le : 16/07/2008

# Le 26/08/2008 à 21:58

En règle générale, nous cédons les droits d'exploitation des scripts, à savoir que le client peut utiliser les scripts fournis pour son site et pas pour autre chose (revente, par exemple).

Lorsque la revente est prévue, nous éditons une licence (contrat) pour définir les modalités de la revente. En ce cas, le client peut récupérer les droits de diffusion.

En ce qui concerne les droits d'auteur, ils sont de toute façon incessibles.

Enfin, nous conservons toujours les sources primaires (PSD, php/MySQL, et autres) de nos réalisations.
Le client peut demander les fichiers source (qui lui sont alors facturés en supplément), mais ce seront des fichiers "secondaires" (exemples : une partie du code php est compilée/"crunchée", certains calques (PSD) sont fusionnés et/ou les calques de textes sont pixellisés et non plus vectoriels, etc...).
Ca reste utilisable, évidemment, mais les fichiers primaires sont bien entendu archivés et restent notre propriété.

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vincir | Vincent
Membre

Inscrit le : 26/10/2007

# Le 27/08/2008 à 11:36

Donc si je lui cede la propriété intellectuelle, est-ce qu'il a le droit de :
- revendre le site ensuite ?
- faire modifier le site par quelqu'un d'autre ?
Et est-ce que j'ai le droit de réutiliser des bouts de codes pour d'autres projets, ou me servir de bout de codes existants et développé par moi au préalable ?

Parce que je me demande si je n'ai pas confondu droit d'auteur et propriété intellectuelle, et qu'au final ceder la propriété intellectuelle du projet n'est pas peu contraignant, contrairement à ce que je pensais.

http://www.vrdeveloppement.com : réalisation de sites web et de logiciels personnalisés.

Geo 113 | Geoffrey
Modérateur

Inscrit le : 04/05/2005

# Le 27/08/2008 à 11:49

en tout cas, si quelqu'un commence à me dire tu as pas le droit de modifier, de revendre, de ci de ca, à moins qu'il est un tarif ultra compétitif je vais voir ailleurs.

Cosmix
Rendez imprévisible l'Economie; Mentez aux sondages

devtribu | Olivier
Modérateur

Inscrit le : 16/06/2005

# Le 27/08/2008 à 12:28

Geo 113 a dit :
en tout cas, si quelqu'un commence à me dire tu as pas le droit de modifier, de revendre, de ci de ca, à moins qu'il est un tarif ultra compétitif je vais voir ailleurs.

Pareil !

En fait, il y a une grande incompréhension entre le créateur web et le client.
Le createur se sent comme un artiste. Il n'aime pas que son travail soit modifié. Il se sent trahi, dénaturé.
L'acheteur n'a qu'une seule idée : il faut de la rentabilité. Le graphisme ou un script ou un texte n'est qu'un outil pour se payer son bifteck. Les débats existentiels sur les couleurs ou les positions au poil de cul de pixel pres, je m'en tape.

Je crois que j'ai bien saoulé Studcrea avec mon discours !

Février 2019, mon futur livre Tout JavaScript chez Dunod https://amzn.to/2PoLd0f

tonguide | Jeremy
Modérateur

Inscrit le : 09/05/2005

# Le 27/08/2008 à 12:39

lol c'est ce que j'allais dire, t'as du bien t'amuser avec Stud qui aime bien ça le millimètre

Zalex14 | Alexandre
Modérateur

Inscrit le : 09/05/2005

# Le 27/08/2008 à 13:15

Ha bon ? bah moi aussi je l'ai soulé mais justement à cause des millimètres, ça aurait du lui faire plaisir alors ?

Mieux vaut s'attendre au prévisible que d'être surpris par l'inattendu.

studcrea | Cyril
Modérateur

Inscrit le : 09/05/2005

# Le 27/08/2008 à 16:05

gné gné !!!

C'est la vision de tout graphiste qui se respecte
Si les maquettes n'étaient pas au millimètre vous râleriez

Zalex, oui j'adore ça ^^

DA / Développeur Web : )

krucial | Jean Christophe
Administrateur

Inscrit le : 09/03/2005

# Le 27/08/2008 à 17:02

Moi, studcrea me fait des typos minitel et il s'etonne que je change

Mais tout le monde bosse avec toi ici ou quoi ? ;)

JC - Mes sites | Affiliation devis travaux | Cotes voitures anciennes

studcrea | Cyril
Modérateur

Inscrit le : 09/05/2005

# Le 27/08/2008 à 17:33

DA / Développeur Web : )

Grafimages | Manu
Membre

Inscrit le : 16/07/2008

# Le 27/08/2008 à 22:12

Geo 113 a dit :
en tout cas, si quelqu'un commence à me dire tu as pas le droit de modifier, de revendre, de ci de ca, à moins qu'il est un tarif ultra compétitif je vais voir ailleurs.

Le droit de modifier est normal, ça n'est évidemment pas contestable (sauf si en modifiant, tu "casses" des trucs et que tu viens nous demander de réparer. Dans ce cas, c'est facturé).
Le droit de revente peut être contestable en théorie seulement. Evidemment, dans la pratique, les choses sont différentes.

Disons, quand le client nous informe de la possibilité de revente, alors, oui, on en tient compte.

Design et création de sites - Générateur de formulaires
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vincir | Vincent
Membre

Inscrit le : 26/10/2007

# Le 09/09/2008 à 01:10

Sans ce considerer comme un artiste, le code développé par un programmeur est son gagne pain.
Si un programmeur cede ces droits d'auteurs à un client, ça veut dire qu'il doit repartir de 0 pour son prochain projet ? Voir ne plus faire de sites identiques pour éviter d'être accusé de reproduction ?
De plus ce qui me gène dans le fait de ceder les droits d'auteurs, c'est que dans ce cas cela veut dire qu'un client qui m'achète un script peu ensuite le revendre x fois, et venir me concurrencer ?

Je ne vois pas comment il est possible de céder les droits d'auteurs sur l'ensemble d'un projet (une classe mysql ne va pas être réecrite à chaque projet, idem pour un gestionnaire de news, un formulaire de contact, un script d'inscription/connexion, une admin ...). Et donc je ne vois pas comment dans mon contrat rassurer le client tout en pouvant me servir de codes déjà développé et que je souhaiterais réutiliser ensuite pour d'autres projets.

http://www.vrdeveloppement.com : réalisation de sites web et de logiciels personnalisés.

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