musique

21 réponses
AuteurMessage

Geo 113 |
Modérateur

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Inscrit le : 04/05/2005

# Le 10/05/2005 à 22:50

hello,
est ce que l'on a droit de diffuser 20 ou 30 secondes de musique avant de devoir payer des droits d'auteur ?
merci

CosmixOuvrir dans une nouvelle fenetre
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PetitBeurre | Beurre
Anonyme

 

Inscrit le : 09/05/2005

# Le 10/05/2005 à 22:58

Hello,

Je n'apporterai pas de réponse ferme et définitive.
Néanmoins, j'ai perpétuellement entendu l'argumentation suivante : il est légal de diffuser gratuitement et sans autorisation particulière les 30 premières secondes d'un morceau de musique. Info ou Intox ? A vous de trancher !

Julgates | Julien
Administrateur

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Inscrit le : 09/03/2005

# Le 10/05/2005 à 23:08

La vraie version est : il est toléré de diffuser des extraits mais certaines majors n'autorisent pas les 30 secondes.

15s est plus toléré en fait.

Source : SACEM

Shopping Time NetworkOuvrir dans une nouvelle fenetre - Founder / CTO

PetitBeurre | Beurre
Anonyme

 

Inscrit le : 09/05/2005

# Le 10/05/2005 à 23:21

Hello Julgates,

Merci pour l'information.

Cette jurisprudence est parfaite afin de répondre à la question posée :
http://www.zdnet.fr/actualites/internet/0,39020774...Ouvrir dans une nouvelle fenetre

PetitBeurre

Geo 113 | Geoffrey
Modérateur

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Inscrit le : 04/05/2005

# Le 10/05/2005 à 23:29

merci beaucoup,
au pti bonheur la chance, mais avant tout ne pas en abuser ^^

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PetitBeurre | Beurre
Anonyme

 

Inscrit le : 09/05/2005

# Le 10/05/2005 à 23:36

Hello,

Il n'existe effectivement pas de législation réelle et stricte à ce sujet.

Tu seras confronté à des problèmes en fonction de l'utilisation réalisée. En effet, si tu utilises les morceaux afin de réaliser des campagnes publicitaires promotionnelles, pour ton site en lui-même, il est évident que tu seras confronté à quelques problèmes.

En revanche, si tu utilises les morceaux dans une optique de promotion de la vente de musique en ligne ou non, basée sur une affilation, et bien dans ce cas, il est clair qu'ils n'y verront aucun inconvénient.

A toi de mesurer la nature de l'utilisation,

Zalex14 | Alexandre
Modérateur

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Inscrit le : 09/05/2005

# Le 10/05/2005 à 23:37

De mémoire, un autre jugement avait indiqué qu'une musique déposée était considérée comme exploitée, et donc sujet à versement de droits, si l'on peut distinctement reconnaitre 6 mesures consécutives du morceau, et ce que cela soit musicalement (son instrumental), verbalement (paroles), ou graphiquement(partitions).
Dans la pratique les 6 mesures approchent les 30 secondes et la durée de "citation", mais selon les morceaux on peut arriver à beaucoup plus court (tout dépend du rythme).
De toutes façons diffuser même 10 secondes sans autorisation en ce moment faut mieux éviter.

Mieux vaut s'attendre au prévisible que d'être surpris par l'inattendu.

aKennedy |
Membre

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Inscrit le : 09/05/2005

# Le 11/05/2005 à 08:21

Voulzy s'est ruiné en droits d'auteurs pour sa chanson rock connection... et les extraits n'y durent que quelques secondes.

Francis HeaulmeOuvrir dans une nouvelle fenetre , JFKOuvrir dans une nouvelle fenetre et autres joyeusetés.

PetitBeurre | Beurre
Anonyme

 

Inscrit le : 09/05/2005

# Le 11/05/2005 à 09:10

Hello,

L'exemple évoqué à propos de Voulzy n'a aucun rapport à mon sens. En effet, il a utilisé les extraits dans une optique commerciale dans le cadre d'un autre morceau, il est dans ce cas absolument normal de payer des droits d'auteurs.

aKennedy |
Membre

Photo de aKennedy

Inscrit le : 09/05/2005

# Le 11/05/2005 à 10:00

PetitBeurre a dit : L'exemple évoqué à propos de Voulzy n'a aucun rapport à mon sens. En effet, il a utilisé les extraits dans une optique commerciale dans le cadre d'un autre morceau, il est dans ce cas absolument normal de payer des droits d'auteurs.


Tout à fait, nous sommes bien d'accord (et je sentais que quelqu'un allait me reprendre là-dessus). Mais Géo ne précisant pas le cadre de son utilisation, je précise que la réponse à la question "est ce que l'on a droit de diffuser 20 ou 30 secondes de musique avant de devoir payer des droits d'auteur" n'est certainement pas un "oui".

Le cadre d'utilisation joue un rôle important...

Francis HeaulmeOuvrir dans une nouvelle fenetre , JFKOuvrir dans une nouvelle fenetre et autres joyeusetés.

Geo 113 | Geoffrey
Modérateur

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Inscrit le : 04/05/2005

# Le 11/05/2005 à 11:29

ok ok, à vrai dire c'était dans le cadre d'une anim flash..
j'hésite maintenant !

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PetitBeurre | Beurre
Anonyme

 

Inscrit le : 09/05/2005

# Le 11/05/2005 à 12:13

Hello,

Dans le cadre d'une animation, je te déconseille l'utilisation.
Néanmoins, est-ce sérieux de penser qu'un jour une personne te dénoncera ou te demandera des explications ? Je ne le crois guère...
Mais est-ce une raison suffisante, à toi de le déterminer !

PetitBeurre | Beurre
Anonyme

 

Inscrit le : 09/05/2005

# Le 22/08/2005 à 00:27

Hello,

Je sors un sujet relativement ancien afin de poser une question relative à la diffusion de paroles sur Internet. En effet, j'ai le sentiment que les sites publient de nouveau les paroles, notamment paroles.net !

Une solution a été trouvée ?
Si oui, elle m'intéresse beaucoup.
Si non, pourquoi un tel retournement de situation ?

Merci

mirage | Vincent
Modérateur

Photo de mirage

Inscrit le : 04/05/2005

# Le 22/08/2005 à 00:34

Paroles.net avait arrêté ? Il me semblait que non.

A priori les sites de paroles diffusent un bout des paroles (le début) mais, si je me rappel ce que Julien avait dit, le dialogue avec les maisons de disques s'est arrêté ?

PetitBeurre | Beurre
Anonyme

 

Inscrit le : 09/05/2005

# Le 22/08/2005 à 00:39

Il ne s'agissait pas d'un arrêt réel, mais il proposait un message explicatif de la situation actuelle...
J'en ai visité encore d'autres, certains affichent toujours, alors que d'autres quelques lignes ou plus du tout.
C'est pas homogène globalement !

PS : Une base de paroles est en téléchargement gratuit sur un site, si certains souhaitent obtenir l'adresse, un message privé . Il ne s'agit absolument pas de mon site naturellement.

Zalex14 | Alexandre
Modérateur

Photo de Zalex14

Inscrit le : 09/05/2005

# Le 22/08/2005 à 00:48

t'es déjà au courant petitBeurre ? tu étais parmi les 4 élus de chez rentab****z ?

Mieux vaut s'attendre au prévisible que d'être surpris par l'inattendu.

mirage | Vincent
Modérateur

Photo de mirage

Inscrit le : 04/05/2005

# Le 22/08/2005 à 01:20

D'ailleurs, le type est pas très malin de filer sa base à n'importe qui... même si il y a des risques à faire un site de paroles, avec ça, on devrait en voir fleurir quelques nouveaux... J'ai pas trop compris son geste (mais j'ai téléchargé la basé, ça peut toujours servir ).

PetitBeurre | Beurre
Anonyme

 

Inscrit le : 09/05/2005

# Le 22/08/2005 à 01:22

Zalex14 a dit :
t'es déjà au courant petitBeurre ? tu étais parmi les 4 élus de chez rentab****z ?


Je n'en faisais absolument pas parti.
En revanche, je dispose de cette base également mais je n'en fais pas usage bien entendu.
D'ailleurs, le topic a été deterré sur **** mais il ne s'agit pas de ma source.

MultiNetWorks | Damien
Membre

Photo de MultiNetWorks

Inscrit le : 13/05/2005

# Le 22/08/2005 à 02:09

Paroles.net a jamais arreté la diffusion !

Quand aux sites qui diffusent, et bien, c'est certainement qu'ils se sont dit, les majors ont pas apportés de solution etnous ont laissés tombés alors on diffuse.

Quand à Myki qui a envoyé des emails pour filler sa base de donnée de paroles, c'est certainement pour faire ch*** les editeurs qui sont jamais contents sauf quand ça leur rapporte plein de tunes !

Damien...

krucial | Jean Christophe
Administrateur

Photo de krucial

Inscrit le : 09/03/2005

# Le 22/08/2005 à 10:43

aKennedy a dit :
Voulzy s'est ruiné en droits d'auteurs pour sa chanson rock connection... et les extraits n'y durent que quelques secondes.


Ouais mais la c normal. Pour un extrait sur un site web, c'est completement different.

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