Droits Youtube, Google Video, etc.

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awelty \| Membre Inscrit le : 23/12/2005	# Le 19/06/2007 à 16:15 Bonjour à tous, je me pose une question concernant les vidéos de Youtube et autres sites sur les vidéos. Si je mets une vidéo présente sur Youtube sur mon site, avec le player Youtube, suis-je responsable des droits liés à cette vidéo. Par exemple, si je mets un clip d'un artiste en vidéo, y'a t-il tout de même des droits sacem, droits de la maison de disques, etc... ou est-ce à Youtube de s'assurer d'avoir les droits pour les proposer ? J'espère avoir été claire, merci d'avance pour vos réponses. Arnaud J Création site Amiens - Concert - Créer un site internet - Humour
Zalex14 \| Alexandre Modérateur Inscrit le : 09/05/2005	# Le 19/06/2007 à 16:35 C'est marrant je me posais la même question il y a quelques jours. Je suppose qu'on est alors responsable en tant que média ou "diffuseur" et non "hébergeur" du contenu. Donc, a priori, si c'est nous qui mettons le tag Youtube sur notre site on est conscient de la mise à dispo au public du contenu, donc responsable. Par contre si c'est un internaute qui ajoute un tag youtube sur la plateforme de blog qu'on lui mets à dispo, alors là.... va savoir Mieux vaut s'attendre au prévisible que d'être surpris par l'inattendu.
Charts in France \| Olivier Modérateur Inscrit le : 09/05/2005	# Le 19/06/2007 à 16:38 Tout d'abord, bon courage Si tu trouves quelqu'un pour te donner une réponse claire, précise et fiable pour tous les cas (YouTube, DailyMotion, Google Vidéo...), je te dis bravo ! Même à la SACEM ils ne savent pas... enfin si, eux, ils veulent que tu déclares tout bien sûr. Mais selon les cas, c'est pas forcément obligatoire... Bref, à l'heure actuelle pour résumer, c'est le bordel En théorie, la loi LCEN, loi pour la confiance dans l'économie numérique, stipule qu'un hébergeur ne peut être tenu responsable des contenus qu'il publie, dès lors qu'il accepte de retirer le document litigieux à la demande de son ayant-droit. Si tu n'as pas un site tant visité que ça, je dirai que tu ne risques quasiment rien. Mais si tu veux 0 risque, n'affiche pas. Désolé pour la réponse... j'ai pas mieux à te proposer en ce qui me concerne !
Zalex14 \| Alexandre Modérateur Inscrit le : 09/05/2005	# Le 19/06/2007 à 17:33 En gros faudrait juste savoir quelles sont les regles de responsabilités pour les diffusions en tant que média (et non hébergeur). Mieux vaut s'attendre au prévisible que d'être surpris par l'inattendu.
awelty \| Arnaud Membre Inscrit le : 23/12/2005	# Le 20/06/2007 à 11:23 Merci pour vos réponses même si c clair, c chiant de ne pas savoir le fond de tout cela. Autres questions par exemple sur Charts in France : -pour diffuser des mp3, tu payes donc les droits sacem comme indiqué sur cette page ? : http://www.sacem.fr/portailSacem/jsp/ep/contentVie... -concernant les clips vidéos, il y a t-il des droits particuliers vidéos, ou est-ce pareil au niveau sacem que les mp3, ou autres... ? Encore merci pour vos réponses ! Arnaud J Création site Amiens - Concert - Créer un site internet - Humour

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Inscrit le : 23/12/2005

# Le 19/06/2007 à 16:15

Bonjour à tous,

je me pose une question concernant les vidéos de Youtube et autres sites sur les vidéos.

Si je mets une vidéo présente sur Youtube sur mon site, avec le player Youtube, suis-je responsable des droits liés à cette vidéo.
Par exemple, si je mets un clip d'un artiste en vidéo, y'a t-il tout de même des droits sacem, droits de la maison de disques, etc... ou est-ce à Youtube de s'assurer d'avoir les droits pour les proposer ?

J'espère avoir été claire, merci d'avance pour vos réponses.

Arnaud J
Création site Amiens - Concert - Créer un site internet - Humour

Zalex14 | Alexandre
Modérateur

Inscrit le : 09/05/2005

# Le 19/06/2007 à 16:35

C'est marrant je me posais la même question il y a quelques jours.
Je suppose qu'on est alors responsable en tant que média ou "diffuseur" et non "hébergeur" du contenu.

Donc, a priori, si c'est nous qui mettons le tag Youtube sur notre site on est conscient de la mise à dispo au public du contenu, donc responsable.

Par contre si c'est un internaute qui ajoute un tag youtube sur la plateforme de blog qu'on lui mets à dispo, alors là.... va savoir

Mieux vaut s'attendre au prévisible que d'être surpris par l'inattendu.

Charts in France | Olivier
Modérateur

Inscrit le : 09/05/2005

# Le 19/06/2007 à 16:38

Tout d'abord, bon courage
Si tu trouves quelqu'un pour te donner une réponse claire, précise et fiable pour tous les cas (YouTube, DailyMotion, Google Vidéo...), je te dis bravo !

Même à la SACEM ils ne savent pas... enfin si, eux, ils veulent que tu déclares tout bien sûr. Mais selon les cas, c'est pas forcément obligatoire... Bref, à l'heure actuelle pour résumer, c'est le bordel

En théorie, la loi LCEN, loi pour la confiance dans l'économie numérique, stipule qu'un hébergeur ne peut être tenu responsable des contenus qu'il publie, dès lors qu'il accepte de retirer le document litigieux à la demande de son ayant-droit.

Si tu n'as pas un site tant visité que ça, je dirai que tu ne risques quasiment rien. Mais si tu veux 0 risque, n'affiche pas.

Désolé pour la réponse... j'ai pas mieux à te proposer en ce qui me concerne !

Zalex14 | Alexandre
Modérateur

Inscrit le : 09/05/2005

# Le 19/06/2007 à 17:33

En gros faudrait juste savoir quelles sont les regles de responsabilités pour les diffusions en tant que média (et non hébergeur).

Mieux vaut s'attendre au prévisible que d'être surpris par l'inattendu.

awelty | Arnaud
Membre

Inscrit le : 23/12/2005

# Le 20/06/2007 à 11:23

Merci pour vos réponses même si c clair, c chiant de ne pas savoir le fond de tout cela.

Autres questions par exemple sur Charts in France :

-pour diffuser des mp3, tu payes donc les droits sacem comme indiqué sur cette page ? :
http://www.sacem.fr/portailSacem/jsp/ep/contentVie...

-concernant les clips vidéos, il y a t-il des droits particuliers vidéos, ou est-ce pareil au niveau sacem que les mp3, ou autres... ?

Encore merci pour vos réponses !

Arnaud J
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