Copyright

13 réponses
AuteurMessage

xost |
Membre

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Inscrit le : 22/01/2006

# Le 17/02/2006 à 12:53

Bonjour,

Je prépare une trentaine de sites, moi et un ami sommes entrain de créer ces sites, lui il s'occupe des designs, ils sont très pros, avec des mascottes et pas mal de choses sympa, j'aimerais savoir comment éviter le vol des logos/mascottes/designs, etc.

Il me faudrait un service de copyright pas trop cher pour les créations.

Merci.

Bool | Olivier
Modérateur

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Inscrit le : 09/05/2005

# Le 17/02/2006 à 12:57

hello,

en théorie tu n'as rien faire, en France tout est "déjà" protégé par le droit d'auteur...

Encore faut il prouver que tu en es l'auteur...

daevel : infogérance et conseilOuvrir dans une nouvelle fenetre || moiOuvrir dans une nouvelle fenetre

xost | Johan
Membre

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Inscrit le : 22/01/2006

# Le 17/02/2006 à 13:00

Avec les psd cela suffit ? c'est vraiment des supers diz et les logos aussi ils sont supers :p

flush | Jean-Philippe
Modérateur

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Inscrit le : 09/05/2005

# Le 17/02/2006 à 13:02

Exactement le copy right existe aux usa, en europe c'est le droit d'auteur comme l'as dit bool si l'oeuvre est considéré comme "originale".

Si tu veux vraiment protégé ton oeuvre, il te faut rencontrer un avocat ou jucier et lui envoyer ou t'envoyer une enveloppe contenant la description / copie de ton oeuvre le cachet de la poste fesant foie...

@+ Jean-Philippe

Bool | Olivier
Modérateur

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Inscrit le : 09/05/2005

# Le 17/02/2006 à 13:05

flush a dit : [...] fesant foie...

gras ?

daevel : infogérance et conseilOuvrir dans une nouvelle fenetre || moiOuvrir dans une nouvelle fenetre

PetitBeurre | Beurre
Anonyme

 

Inscrit le : 09/05/2005

# Le 17/02/2006 à 13:07

Bool a dit :
flush a dit : [...] fesant foie...

gras ?


Bool, tu me gaves !

Si tu souhaites réaliser une protection optimale de tes oeuvres, la meilleure solution est de prendre contact avec un huissier et l'inpi.

toutgagner | Olivier
Modérateur

 

Inscrit le : 09/05/2005

# Le 17/02/2006 à 13:37

Enveloppe Soleau
http://www.inpi.fr/front/show_rub.php?rub_id=133Ouvrir dans une nouvelle fenetre

Jeux-concoursOuvrir dans une nouvelle fenetre
La Bible du voyageur malinOuvrir dans une nouvelle fenetre
Voyages discountOuvrir dans une nouvelle fenetre
New job : Attaché parlementaire

Lafleur |
Anonyme

 

Inscrit le : 07/02/2006

# Le 17/02/2006 à 14:04

Oui ce que je te disais sur Wri : si tu as une Inpi pas loin de chez toi, tu peux carrément y aller, ils sont très sympas et renseignent parfaitment bien ;)

p3t |
Anonyme

 

Inscrit le : 13/05/2005

# Le 17/02/2006 à 21:13

Salut,

Si il a un photoshop en règle, et que la licence corespond à son nom,
les informations de licence sont enregistré dans chaque fichier.psd
Ils sont lisibles avec je ne sais plus quel logiciel.

Avec ça, pas de doute possible.

Geekons gaiementOuvrir dans une nouvelle fenetre
Forum amourOuvrir dans une nouvelle fenetre
Poeme d'amourOuvrir dans une nouvelle fenetre

Geo 113 | Geoffrey
Modérateur

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Inscrit le : 04/05/2005

# Le 17/02/2006 à 21:28

toutgagner a donné la meilleur réponse actuelle,
l'enveloppe soleau, après les magouilles avec les logiciels etc, va faire comprendre ca au juge, surtout que je ne doute pas que ce genre de données puisse être traffiqué.

CosmixOuvrir dans une nouvelle fenetre
Rendez imprévisible l'Economie; Mentez aux sondages

Zalex14 | Alexandre
Modérateur

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Inscrit le : 09/05/2005

# Le 17/02/2006 à 22:24

Attention quand même, l'enveloppe soleau est un début de preuve qui justifie qu'à une date donné tu étais en possession de la licence, ça ne donne pas la preuve de la propriété

L'enveloppe soleau a le même pouvoir juridique qu'un simple recommandé contenant un cd de ton diz que tu t'envoies sans l'ouvrir

Mieux vaut s'attendre au prévisible que d'être surpris par l'inattendu.

Geo 113 | Geoffrey
Modérateur

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Inscrit le : 04/05/2005

# Le 17/02/2006 à 22:47

nop, enfin je le comprend pas comme ca
http://www.inpi.fr/front/content/ART_178_133.php?a...Ouvrir dans une nouvelle fenetre

(Message édité le 17-02-2006 à 23h17 par Geo 113)

CosmixOuvrir dans une nouvelle fenetre
Rendez imprévisible l'Economie; Mentez aux sondages

Zalex14 | Alexandre
Modérateur

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Inscrit le : 09/05/2005

# Le 17/02/2006 à 23:24


elle permet de se préconstituer la preuve

= début de preuve


L'enveloppe SOLEAU n'est pas un titre de propriété industrielle

= n'est pas un dépot

l'enveloppe soleau est l'outil le plus adapté pendant le délai de dépot d'une oeuvre mais ne donne qu'un début de preuve, ca ne donne rien de plus...

Mieux vaut s'attendre au prévisible que d'être surpris par l'inattendu.

major Den | Denis
Membre

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Inscrit le : 09/05/2005

# Le 17/02/2006 à 23:42

Zalex14 a dit :
L'enveloppe soleau a le même pouvoir juridique qu'un simple recommandé contenant un cd de ton diz que tu t'envoies sans l'ouvrir


Oui, ni plus ni moins. Ceci dit, la Soleau a souvent plus de poids qu'un simple recommandé, dans la pratique.

Dans le cas d'un design, le simple fait d'avoir les .psd avec les différentes parties sur des calques différent devrait normalement être suffisant pour prouver tes dires en cas de litige.

Sinon, tu peux essayer de voir auprès de la SCAM (en gros, c'est comme la SACEM, mais pour les auteurs multimédia). Ils proposent un service de dépôt d'oeuvre (scam vélasquez) en plus de leurs fonctions de protection des auteurs et de répartition des droits.

Rien ne sert de courir, on ira une autre fois.

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