Auteur | Message |
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xost
| Inscrit le : 22/01/2006 |
# Le 17/02/2006 à 12:53 Bonjour, |
Bool
| Olivier Inscrit le : 09/05/2005 |
# Le 17/02/2006 à 12:57 hello, |
xost
| Johan Inscrit le : 22/01/2006 |
# Le 17/02/2006 à 13:00 Avec les psd cela suffit ? c'est vraiment des supers diz et les logos aussi ils sont supers :p |
flush
| Jean-Philippe Inscrit le : 09/05/2005 |
# Le 17/02/2006 à 13:02 Exactement le copy right existe aux usa, en europe c'est le droit d'auteur comme l'as dit bool si l'oeuvre est considéré comme "originale". @+ Jean-Philippe |
Bool
| Olivier Inscrit le : 09/05/2005 |
# Le 17/02/2006 à 13:05
flush a dit : [...] fesant foie... gras ? |
PetitBeurre
| Beurre Inscrit le : 09/05/2005 |
# Le 17/02/2006 à 13:07
Bool a dit : flush a dit : [...] fesant foie... gras ? Bool, tu me gaves ! Si tu souhaites réaliser une protection optimale de tes oeuvres, la meilleure solution est de prendre contact avec un huissier et l'inpi. |
toutgagner
| Olivier Inscrit le : 09/05/2005 |
# Le 17/02/2006 à 13:37 Enveloppe Soleau Jeux-concours |
Lafleur
| Inscrit le : 07/02/2006 |
# Le 17/02/2006 à 14:04 Oui ce que je te disais sur Wri : si tu as une Inpi pas loin de chez toi, tu peux carrément y aller, ils sont très sympas et renseignent parfaitment bien ;) |
p3t
| Inscrit le : 13/05/2005 |
# Le 17/02/2006 à 21:13 Salut, |
Geo 113
| Geoffrey Inscrit le : 04/05/2005 |
# Le 17/02/2006 à 21:28 toutgagner a donné la meilleur réponse actuelle, Cosmix |
Zalex14
| Alexandre Inscrit le : 09/05/2005 |
# Le 17/02/2006 à 22:24 Attention quand même, l'enveloppe soleau est un début de preuve qui justifie qu'à une date donné tu étais en possession de la licence, ça ne donne pas la preuve de la propriété Mieux vaut s'attendre au prévisible que d'être surpris par l'inattendu. |
Geo 113
| Geoffrey Inscrit le : 04/05/2005 |
# Le 17/02/2006 à 22:47 nop, enfin je le comprend pas comme ca Cosmix |
Zalex14
| Alexandre Inscrit le : 09/05/2005 |
# Le 17/02/2006 à 23:24
elle permet de se préconstituer la preuve = début de preuve L'enveloppe SOLEAU n'est pas un titre de propriété industrielle = n'est pas un dépot l'enveloppe soleau est l'outil le plus adapté pendant le délai de dépot d'une oeuvre mais ne donne qu'un début de preuve, ca ne donne rien de plus... Mieux vaut s'attendre au prévisible que d'être surpris par l'inattendu. |
major Den
| Denis Inscrit le : 09/05/2005 |
# Le 17/02/2006 à 23:42
Zalex14 a dit : L'enveloppe soleau a le même pouvoir juridique qu'un simple recommandé contenant un cd de ton diz que tu t'envoies sans l'ouvrir Oui, ni plus ni moins. Ceci dit, la Soleau a souvent plus de poids qu'un simple recommandé, dans la pratique. Dans le cas d'un design, le simple fait d'avoir les .psd avec les différentes parties sur des calques différent devrait normalement être suffisant pour prouver tes dires en cas de litige. Sinon, tu peux essayer de voir auprès de la SCAM (en gros, c'est comme la SACEM, mais pour les auteurs multimédia). Ils proposent un service de dépôt d'oeuvre (scam vélasquez) en plus de leurs fonctions de protection des auteurs et de répartition des droits. Rien ne sert de courir, on ira une autre fois. |
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